Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEARSCAN
Numéro de dépôt :
1048190
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLEARSCAN
Déposée le 15 décembre 1977 par DECCA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLEARSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLEARSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECCA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°115707 - Publication au BOPI 1978-048